Affichage Légal ~ Mairie Saint Mars de Coutais

Les Procès-verbaux du Conseil Municipal

Retrouvez ici les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune de Saint Mars de Coutais.

Procès-verbaux des années précédentes

Délibérations du Conseil Municipal

Retrouvez ici les délibérations du Conseil Municipal de la commune de Saint Mars de Coutais.

Les arrêtés

Retrouvez ici les arrêtés municipaux pris par le Maire pour la commune de Saint Mars de Coutais ainsi que les arrêtés préfectoraux et départementaux

ANNEE 2024

Arrêtés municipaux :

Limitation de vitesse à 30km/heure- Plan ci-joint

ANNEE 2025

Arrêtés sur route départementale:

Mise en service réseau électrique D61 la Guibretière le 23 janvier 2025

Renforcement réseau électrique RD61 entre le 26 et le 30 mai 2025

Accord de voirie Pose de câbles électriques souterrains RD 61 

Remplacement poteau téléphonique RD 64 entre le 2 et le 16 mai 2025

Remplacement d’un appui télécom RD 64 entre le 23 et le 30 juin 2025

Remblaiement poste électrique RD 61 entre le 7 et le 14 juillet 2025

Arrêtés municipaux :

22- Arrêté n°2025-04-04_circulation_NGE_la_pommeraie

23 – Arrêté n°2025-04-05_parking_sortie_motos

24 – Arrêté n°2025-04-06 _PV_SPIE_la_Noe

25 – Arrêté n°2025-04-07 _Circulation_SPIE_la_Noe

26 – Arrêté n°2025-04-08 _INEO_terrains_foot

27 – Arrêté n°2025-04-09_occupation_parc_des_Versènes

28- Arrêté n°2025-04-10 _Circulation_SPIE_rue_du_tenu

29- Arrêté n°2025-04-11 _Circulation_SPIE_la_Noe

30- Arrêté n°2025-04-12 _Circulation_INEO_rue du Grand Pré

32- Arrêté n°2025-05-02_occupation_parc_des_versenes_kermesse

33- Arrêté n°2025-05-03_Circulation_SAUR_Effeterie_Truliere

34- Arrêté n°2025-05-04 _Circulation_NGE_La_pommeraie

35- Arrêté n°2025-06-01_occupation_impasse_des_vignes-tampon

44- Arrêté n°2025-07-01_Circulation_Veolia_l_epine

Etat Civil

Retrouvez ici les publications des bans de la commune de Saint Mars de Coutais.