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Prochain Conseil Municipal

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Prochain Conseil Municipal

  |   Conseil Municipal

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

La réunion du Conseil Municipal aura lieu dans la Salle La Saint Marine :

 

LE JEUDI 10 JUIN 2021

A 20 HEURES

 

 

L’ordre du jour sera

 

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 6 mai 2021

 

FONCTIONNEMENT DES INSTANCES

  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal

 

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Tirage au sort des jurés d’assises

 

FINANCES – RESSOURCES HUMAINES

  1. Convention de reversement de la taxe d’aménagement des zones artisanales à la CCSRA
  2. Correction du taux d’imposition de taxe foncière non bâti
  3. Création de tarifs
  4. Subventions
  5. Détermination des dépenses à imputer au compte « Fêtes et Cérémonies »
  6. Décision modificative
  7. Approbation des devis de travaux de rénovation du Théâtre
  8. Remplacement d’un agent faisant valoir ses droits à retraite

 

 

INFORMATIONS

  • Rencontre avec la population le 29 juin prochain
  • Travaux d’aménagement du bourg : entreprises retenues
  • Passage en zone 30 de la rue Sainte Anne du Vigneau