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Le dernier Conseil Municipal

Saint Mars de Coutais Conseil Municipal 44680

Le dernier Conseil Municipal

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

La réunion du dernier Conseil Municipal a eu lieu dans la Salle La Saint Marine :

 

LE JEUDI 13 JANVIER 2022

A 20 HEURES

Ordre du jour était

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2021
FINANCES
1. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au BUDGET                   

ASSAINISSEMENT 2021
2. Travaux aménagement du bourg – Maitrise d’oeuvre – Avenant n°3
3. Indemnisation d’une prestation
4. Adhésion à Ecopôle – CPIE DU Pays de Nantes
5. Convention service commun ADS avenant n°1
RESSOURCES HUMAINES
6. Créations de deux postes d’ATSEM
ENFANCE – JEUNESSE
7. Dotations fournitures scolaires 2022
ECONOMIE – PATRIMOINE
8. Proposition de convention avec le CAUE
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