Title Image

Conseils municipaux : dates et comptes-rendus

Saint mars de coutais conseil municipal 44680

Conseils municipaux : dates et comptes-rendus

  |   Conseil Municipal

La dernière réunion du Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 15 Avril 2021.

La prochaine se déroulera le jeudi 06 Mai 2021.

 

L’ordre du jour :

 

Le procés-verbal du 11 février 2021 est adopté à l'unanimité
L'adoption du procès-verbal du conseil municipal du 11 Mars 2021 est reportée à la prochaine séance.

AMENAGEMENT DU BOURG
1. Travaux aménagement du Bourg-Approbation des dossiers de consultation des entreprises-Autorisation de signature des marchés

FINANCES-RESSOURCES HUMAINES
2. Mise à jour du tableau des effectifs
3. Dotation fournitures scolaires et sorties scolaires
4. Subventions aux associations
5. Affectation des résultats
6. Vote des budgets et des taux d'imposition
7. Modification demande de subvention DETR-Aménagement du Bourg

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
8. Convention participation assainissement collectif-Lotissement Les Belles Vignes

AFFAIRES GENERALES
9-Délégation au Maire : signature des baux

 

Vous pouvez accéder :

 

Les réunions de Conseil Municipal sont publiques. Vous êtes tous invités à y participer.

 

Le compte-rendu de réunion de conseil est proposé à la validation du Conseil Municipal lors de la séance suivante.

Dans l’attente de la validation de l’intégralité du document, un compte-rendu sommaire est mis à disposition sur le site internet.

 

Bonne lecture !

Le Conseil Municipal