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Approbation de la révision allégée n°1 et de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Saint Mars de Coutais

St Mars de Coutais Secrétariat Mairie

Approbation de la révision allégée n°1 et de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Saint Mars de Coutais

  |   Information

Par délibération n° D 2021-01-04 A et D 2021-01-04 B en date du 14 janvier 2021, le Conseil Municipal a décidé d’approuver la révision allégée n°1 et la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme sur le territoire de la commune SAINT MARS DE COUTAIS.

Les dossiers de la modification n°1 et de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme approuvés sont à la disposition du public en Mairie de SAINT MARS DE COUTAIS.

 

Veuillez trouver ci-après, le lien pour consulter le dossier d’approbation :

  • Révision Allégée n°1 du PLU, à savoir :

Délibération approbation de la Révision Allégée n°1 du PLU

Dossier d’approbation de la révision allégée n°1 du PLU

Notice

Zonage

  • Modification n°1 du PLU :

Délibération approbation de la modification n°1 du PLU

Dossier Approbation de la modification n°1

Rapport

Règlement en cours

Règlement approuvé

Zonage en cours

Zonage approuvé